Mentions légales

Le site internet et l'application AVENOR sont édités par Quentin Plouchart EI, exerçant sous le nom commercial AVENOR.

• Éditeur : Quentin Plouchart EI, exerçant sous le nom commercial AVENOR
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : AVENOR
• Activité : Édition, développement, commercialisation et exploitation de logiciels en mode SaaS, plateformes numériques et services informatiques associés
• Début d'activité : 1er septembre 2026
• Adresse de l'établissement : 10 rue du 8 Mai 1945, 59224 Thiant, France
• Directeur de la publication : Quentin Plouchart

AVENOR est exploité par une entreprise individuelle : aucun capital social n'est associé à cette forme juridique.

Dernière mise à jour : 22 août 2026. Version 1.2 — publiée le 22 août 2026, en vigueur le 22 août 2026.

Quentin Plouchart, en qualité d'éditeur du site et de l'application AVENOR.

• Adresse postale : 10 rue du 8 Mai 1945, 59224 Thiant, France
• Téléphone : 07 80 49 04 32
• E-mail : contact@avenorapp.fr
• Site internet : https://avenorapp.fr

Nous répondons aux demandes écrites dans les meilleurs délais, du lundi au vendredi.

• SIREN : 929 865 533
• SIRET (établissement) : 929 865 533 00020
• Immatriculation : 929 865 533 R.C.S. Valenciennes
• Numéro de gestion : 2026A01332

TVA non applicable, article 293 B du CGI

L'éditeur relève de la franchise en base de TVA : les abonnements AVENOR sont facturés sans TVA et aucun numéro de TVA intracommunautaire ne lui est attribué à ce jour. Cette mention concerne exclusivement la facturation des abonnements par AVENOR ; elle n'a aucune incidence sur le régime de TVA propre à chaque entreprise cliente ni sur les devis et factures qu'elle émet depuis la plateforme.

Le site public et l'application AVENOR, ainsi que l'ensemble des services associés (base de données, authentification, comptes utilisateurs, stockage de fichiers, fonctions serveur, tâches planifiées, journaux techniques et e-mails), sont hébergés par le prestataire ci-dessous, via son offre « Lovable Cloud ». Il s'agit du seul prestataire d'hébergement souscrit contractuellement par l'éditeur.

L'ensemble des services applicatifs (base de données, authentification, stockage de fichiers, fonctions serveur, tâches planifiées, journaux techniques et e-mails) est administré par Lovable Labs Incorporated via l'offre « Lovable Cloud ». Le support de l'hébergeur est assuré exclusivement par courriel à support@lovable.dev. Lovable publie par ailleurs une entité européenne, Lovable Labs AB (Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède), dont les coordonnées n'ont pas été confirmées par le support dans le cadre de cette mise à jour.

Les fournisseurs d'infrastructure auxquels Lovable peut recourir interviennent en qualité de sous-traitants ultérieurs de l'hébergeur ; ils sont documentés dans la politique de confidentialité et dans l'espace « Confidentialité et sécurité » à partir de la liste officielle publiée par Lovable, et ne constituent pas des hébergeurs souscrits directement par l'éditeur.

Le nom AVENOR, l'interface, les textes, les éléments graphiques, les logiciels, ainsi que les bases de données et contenus produits par AVENOR sont protégés et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

En revanche, les contenus et données saisis ou importés par les entreprises clientes (clients, affaires, documents, fichiers, données métier) restent leur propriété pleine et entière. AVENOR ne revendique aucun droit sur ces contenus et les traite uniquement pour fournir le service.

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AVENOR est un service professionnel réservé aux entreprises et aux professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Aucune souscription n'est proposée aux consommateurs.

AVENOR respecte le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d'utilisation et de conservation sont détaillées dans la Politique de confidentialité. Les engagements d'AVENOR en qualité de sous-traitant des entreprises clientes figurent dans l' Accord de sous-traitance (DPA).

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site et dans l'application. Cependant, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence d'erreur des contenus mis à disposition.

L'utilisateur reconnaît utiliser le service sous sa seule responsabilité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du service, de l'impossibilité d'y accéder ou de la perte de données, sauf faute lourde et caractérisée de sa part.

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Tout contenu manifestement illicite hébergé sur la plateforme, ainsi que toute vulnérabilité de sécurité, peut être signalé à contact@avenorapp.fr. Les signalements sont examinés dans les meilleurs délais et, le cas échéant, les contenus concernés sont retirés.

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